Commune de Jonchery-sur-Vesle - Cliquez pour revenir à la page d'accueil

 

espaceur

Extrait de compte rendu du conseil

Année 2017

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 juin et du 5 octobre 2017  : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017  : cliquez ici.

Jury d'assises ; Rue de Branscourt, marché avec l'entreprise COLAS ; Travaux à l'église ; Accessibilités et P.M.R., complexe Marcel Rozelet et Cinéma ; Mobiliers médiathèque et mairie ; Investissements divers et décision modificative budgétaire ; Subvention pour sortie scolaire des collégiens de Fismes (Jura) ; Coteaux Maisons et Caves de Champagne.

 

Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 21 mars et du 11 avril 2017  : cliquez ici.

Mars : Compte administratif 2016 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Vote du rapport de la C.L.E.T.

Avril : Subventions aux associations pour 2017 ; Taux d'imposition pour 2017 ; Budget 2017 ; Devis supplémentaire travaux mairie et avenants ; Subvention mission locale pour 2017 ; Convention pour déplacement réseau haute tension ; Plan Local d'Urbanisme ; Remboursement d'un acompte pour une location de salle polyvalente ; Tableaux des emplois pour la commune.


Extrait des comptes rendus des conseils municipaux du 16 décembre 2016 et du 10 février 2017  : cliquez ici.

Décembre : Désignation des représentants à la communauté urbaine de Reims ; Marché de travaux mairie attribution du lot 6 ; Communauté de communes : Convention de mise à disposition du personnel technique pour les bâtiments scolaires ; Participation à la procédure de passation d'un marche public d'assurance statuaire lancée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Marne ; Collège de Fismes : élèves de Jonchery-sur-Vesle ; Demande de subventions pour un élève F. Roosevelt de Reims ; Décision modificative pour subvention aux fonds d'amorçage perçus le 13 décembre dernier.

Février : Contrat avenir ; Investissement avant le budget 2017 ; Travaux mairie investissement avant le budget 2017 ; Transfert de charges - convention de dette récupérable ; Urbnisme - poursuite des procédures de Plan Local d'Urbanisme engagées avant le transfert de la compétence à  la Communauté Urnaine du Grand Reims constitué à compter du 1er janvier 2017 ; Adhésion au service commun ; Demande de subvention au département de la marne ; Modification de la durée hebdomadaire de travail de l'agent technique territorial chargé du nettoyage des bâtiments.

 

Année 2016

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 juillet et 15 septembre 2016 : cliquez ici.

Cession de deux parcelles du Chemin de Reims : AC 132 et AC 130 situées sur la commune ; Modification des statuts de notre communauté de communes (compétence assainissement mon collectif - réhabilitation) ; Evolutions des tarifs communaux ; Entretien des hydrants ; Achat d'un tracteur avec options et cession de l'ancien ; Accessibilités de l'église et de la crèche (multi-accueil) ; Eclairage voirie du pont de l'Avenue Saguet ; Enfouissement réseaux de télécommunication ; Vente terrain communal jouxtant le Parc aux Daims ; Adhésion Coteaux Maisons et Caves de Champagne ; Rapport annuel 2015 du Sycomore ; Rapports annuels d'eau potable 2015 ; Affichage temporaire sur la commune.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 14 juin 2016 : cliquez ici.

Complément délibération n°1-2016, régime indemnitaire du personnel ; Rapport annuel 2014 sur le service assaissement de notre Communauté de communes ; Avis sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal, Notification d'intention de dissoudre un Syndicat Intercommunal des Eaux de la Garenne ; Recours permis de construire 051 308 15 K 0005 Distrivesle ; Décision modificative budgétaire ; Convention bilatérale avec la S.N.C.F. ; Nouvel établissement public de coopération intercommunale issu des fusions, extensions, transformations en communauté urbaine de Reims Métropole.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2016 : cliquez ici.

Taux d'imposition 2016 ; Subvention 2016 ; Budget 2016 ; Création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Objectif zéro phyto ; Vitraux de l'église ; Informations diverses.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 mars 2016 : cliquez ici.

Compte administratif 2015 et compte de gestion du receveur ; Affectation du résultat ; Emprunt de 600 000 € ; Délégations pour convention salle, bureau du Parc aux Daims ; Travaux mairie (bureaux, accueil, toilettes...) ; Soutien à l'investissement public local pour 2016 ; Subventions à la Mission Locale pour 2016 ; Délégations pour subventions vitraux de l'église ; Délégations pour subventions d'accessibilités.


Extrait du compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2016 : cliquez ici.

Régime indémnitaire du personnel ; création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe ; Subventions pour les NAP avant le budget ; Dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016 pour un véhicule ; Achats d'électroménagers avant le vote du budget ; Redevance d'occupation provisoire du domaine public ; Travaux du secrétariat-accueil et sanitaires et mise en accessibilité ; Modification des statuts de notre Communauté de Communes ; Renouvellement d'une ligne de trésorerire d'un an ; Concessions aux cimetières.


 

Année 2015

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2015 : cliquez ici.

Avis de la commune sur la shéma départemental de coopération intercommunale : souhait d'être intégrée au projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale de la communauté d'agglomération de Reims Métropole ; Convention foyer Rémois (Parc aux Daims) ; Activités extras du groupe La Poste ; Contrat des illuminations des fêtes de fin d'année ; Elaboration Agenda d'accessibilité programmée ; Répartition des bénéfices du vide-grenier aux associations par une subvention ; Mise en oeuvre de l'entretien professionnel ; Rapports annuels 2014 d'eau potable du S.I.E. de la Garenne ; Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Marne.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2015 : cliquez ici.

Discussion sur le P.L.U. et son zonage ; Convention entre l'Etat et la commune pour le P.L.U. ; Droit de préemption urbain complément délibération 23-2015 ; Remboursement acompte location salle polyvalente ; Décisions modificatives budgétaires n°3 à 6 ; Supermaché Leclerc ; Eclairage du terrain de football du Parc et décision modificative n°7.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 24 juin 2015 : cliquez ici.

Institution du droit de préemption urbain ; Vente parcelle jouxtant le parc aux Daims ; Décisions modificatives n°1 et n°2 ; Instruction des autorisations d'occupation du sol, adhésion au service commun de la Communauté de Communes Fisme Ardre et Vesle ; Marché à bons de commande (travaux d'aménagement et d'entretien de voirie).

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 avril et du 5 mai 2015 : cliquez ici.

Affectation du résultat ; Budget 2015 ; Taux imposition 2015 ; Subventions aux associations ; Subventions à mission locale 2015 ; Indemnité d'Aministration et de Technicité ; Rétrocession de concessions au cimetière Rue du Bois du Salut ; Possibilité d'un contrat aidé dès le 1er mai 2015 pour un poste d'agent technique ; Avancement de grade ; Création du poste d'adjoint administratif principal 2ème classe.

 

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 10 mars 2015 : cliquez ici.

Compte administratif 2014, compte de gestion ; Renouvellement d'une ligne de trésorie de 500 000€ ; Remboursement TASCOM délégation au Maire ; Compétence aménagement numérique ; Dépenses d'investisssement avant le vote du budget 2015 ; Achant d'un tracteur avant le vote du budget 2015 ; Effacement du réseau du SIEM, rue de Branscourt ; Effacement du réseau du SIEG, rue de Branscourt ; Prix d'une case columbarium et des caveaux suite aux travaux 2014 ; Acquisition de terrain (bien sans maître) : les sables du Chemin de Reims AD 125 ; Télétransmission des actes ; Subventions : ESAT pour randonnée équestre.

 

Année 2014

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 18 décembre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 29 octobre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 4 septembre 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 16 juin 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 28 mars 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 mars 2014 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 3 et du lundi 10 février 2014 : cliquez ici.

 

Année 2013

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 21 novembre 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du mardi 3 septembre 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 17 juin 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du vendredi 5 avril 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 4 mars 2013 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du lundi 28 janvier 2013 : cliquez ici.

 

Année 2012

Extrait du compte rendu du conseil municipal du jeudi 8 novembre 2012 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2012 : cliquez ici.

Extrait du compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2012 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 2 avril 2012 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 24 janvier 2012 : cliquez ici.

 

Année 2011

Compte rendu du conseil du 5 décembre 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil du 17 juin 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal du 7 juin 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 29 avril 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 28 mars 2011 : cliquez ici.

Compte rendu du conseil municipal réuni le 17 janvier 2011 : cliquez ici.

Mairie de Jonchery-sur-Vesle
Place René Sarrette - BP3 - 51140 Jonchery-sur-Vesle
Tél. 03 26 48 50 03 - Fax 09 70 32 70 86
Contact | infos légales | Plan du site
espaceur
espaceur